Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Vert Soleil, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

• Nom de l’association : Vert Soleil
• Siège social : Mairie de Roques, Place Jean-Jaurès
• Numéro RNA : W311001050
• Numéro SIREN : [À compléter, si l’association en possède un]
• Adresse électronique : [E-mail de contact]
• Téléphone : [Facultatif]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mme Christiane Bergeaud, en qualité de présidente de l’association Vert Soleil.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVHcloud
• Adresse : 2, Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Téléphone : 1007 (depuis la France) ou 09 72 10 10 07. Ces numéros sont utilisés pour contacter le support et les services d’OVHcloud en France.
• Site web : OVHcloud France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, documents téléchargeables et autres éléments) est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable écrite de l’association Vert Soleil ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite.

Responsabilité

L’association Vert Soleil s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées et ne saurait être tenue responsable des conséquences de leur utilisation.

Données personnelles

Lorsque le site collecte des données personnelles (par exemple via un formulaire de contact ou d’inscription à une newsletter), ces données sont utilisées uniquement pour les finalités indiquées lors de leur collecte et ne sont pas communiquées à des tiers sans base légale ou consentement lorsque celui-ci est requis.

Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition en contactant l’association à l’adresse suivante : ARELOdonneespersonnelles@associationvertsoleil.fr

Il est recommandé de compléter ces mentions par une politique de confidentialité détaillant précisément les traitements effectués.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement et, le cas échéant, de mesurer son audience ou proposer certaines fonctionnalités.

Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies non strictement nécessaires.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles impératives applicables.